Vers une interdiction du plomb dans les alliages métalliques ?
Et si la Commission Européenne interdisait l’usage du plomb dans les alliages métalliques ? Deux textes européens majeurs pour l’utilisation de ce composé dans ces alliages vont évoluer ces prochains mois. Quels impacts pour l’industrie européenne ?
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1/ Utilité du plomb
Son utilisation comme composé dans les alliages est intéressante, pour les raisons suivantes :
➡️ Il est dense (lestage, atténuation des sons, vibrations et rayonnements ionisants) et ductile,
➡️ Il a une faible température de fusion ce qui permet une mise en œuvre facilitée,
➡️ Il est résistant à la corrosion, même en conditions agressives.
Ce composé est donc ajouté dans les alliages pour faciliter l’usinage et la mise en forme des pièces métalliques (aciers, laitons, aluminium, cuivre), améliorer leurs propriétés mécaniques et leur durabilité. Il permet par exemple un meilleur fractionnement des copeaux lors de l’usinage (évite les arrêts machine).
2/ Point règlementaire
Il y a de nombreux textes règlementaires concernant l’utilisation du plomb : peintures, articles au contact des enfants, bijoux, piles et batteries, essence et carburant, etc. Une restriction a été proposée par l’ECHA (European Chemicals Agency) concernant l’utilisation du plomb dans les chevrotines, balles de tir et articles de pêche pour réduire leur impact environnemental. L’ECHA estime que 100 000T de plomb sont répandues dans la nature (UE) par ces activités. Plus de précisions ici.
Aujourd’hui, l’utilisation du plomb dans les alliages est possible mais règlementée par 2 textes européens :
➡️Le règlement REACh : ce composé est présent dans la liste de des substances extrêmement préoccupantes (ou liste SVHC). Cela signifie qu’il est proposé par l’ECHA pour intégration dans l’annexe XIV (autorisation) de REACh pour une restriction ou un usage sous autorisation uniquement.
La Commission Européenne prendra cette décision, prévue fin d’année puisque son intégration dans la liste SVHC date de 2018. L’intégration dans cette liste implique certaines obligations dès que le composé se retrouve à plus de 0.1% en poids dans un alliage/matériau, notamment une obligation d’informer l’utilisateur de la présence et teneur en plomb. S’il entre dans l’Annexe XIV de REACh sans exemption, tous les matériaux contenant du plomb ajouté volontairement devront s’en passer. Son utilisation sera interdite sauf demande d’autorisation (processus long et complexe) il faudra démontrer que sa substitution est impossible.
➡️ La Directive RoHS 2 (traduite en droit français) qui restreint l’utilisation de certaines substances dans les Equipement Electriques et Electroniques (EEE). Une exemption est accordée jusqu’au 21 juillet 2021 pour le plomb, qui peut être utilisé à hauteur de 0.35% en tant qu’élément d’alliage dans les aciers, 0.4% dans les alliages d’aluminium et 4% dans les alliages de cuivre.
C’est peu mais suffisant pour atteindre les performances techniques souhaitées. L’exemption sera-t-elle renouvelée ?
3/ Quels substituts ?
Les industriels savent depuis de nombreuses années que ce métal peut être interdit à tout moment. Ils ont donc recherché des substituts soit de composition soit de structure pour que la matière puisse à la fois conserver de bonnes propriétés à la mise en forme, mais aussi de performance, de durabilité et de recyclabilité. Sans parler de la question de l’industrialisation (éviter de modifier les machines d’usinage par exemple) d’une éventuelle solution de substitution.
Pourquoi la recyclabilité ?
s’il est nécessaire de remplacer le plomb par plusieurs composés différents en fonction de l’usage, il sera nécessaire de développer une filière par type d’alliage obtenu. Il ne sera pas possible de les mélanger. C’est d’ailleurs pour ces raisons que les exemptions existent : s’il n’y a pas de solution technique et économique viable la commission européenne n’interdira pas l’utilisation de plomb et reconduira ces exemptions. C’est ce qu’espèrent de nombreuses filières industrielles.
5/ Pour conclure
La question qui se pose est de savoir si l’Europe va conserver les restrictions actuelles, qui conviennent à l’industrie, les rendre encore plus contraignantes ou interdire complètement l’ajout de plomb dans les alliages. Définitivement.
Elle peut imposer cela aux industriels européens, mais le contrôle des imports est complexe. Les conséquences seraient importantes ne serait-ce que pour la modification des référentiels de classification des alliages concernés, et leur correspondance internationale. C’est un exemple qui permet de mieux comprendre l’implication techniques, industrielles et économiques de la substitution d’un composé parfois présent à hauteur de 0.1% dans les alliages métalliques.
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